MENTIONS LEGALES

accueil

 

EDITEUR

AMPRA
Service de Médecine Physique et de Réadaptation
Hôpital Pellegrin
33000  -  Bordeaux
Tél: 05.56.79.55.46

DIRECTEUR DE PUBLICATION

            Dr Mathieu de Sèze       Président de l'association

CONCEPTION – REALISATION - HEBERGEMENT

            Dr Jean-Paul Monedi     email: jean-paul.monedi@wanadoo.fr

            Hébergement chez Amen: www.amen.fr

COLLECTE DE DONNEES NOMINATIVES

            Par donnée nominative, il faut comprendre toute information qui permet de vous identifier soit directement (nom, prénom) soit indirectement (email …)

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
AMPRA recueille des données nominatives par l'intermédiaire de l'abonnement à la lettre d'info et par l'intermédiaire de formulaires.

DIVULGATION DES DONNEES

            Sauf votre accord, AMPRA s'engage solennellement à ne pas céder (vendre, commercialiser, louer, donner, prêter) à des tiers les informations vous concernant, sauf contrainte par une autorité judiciaire ou par la loi.

DROIT D'ACCES, DE MODIFICATION ET DE SUPPRESSION

            En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez nous adresser un courrier (Service de Médecine Physique et de Réadaptation
Hôpital Pellegrin  33000  -  Bordeaux) ou un mail (info@ampra.fr) en ce sens.

            D'autre part, si vous êtes abonné à la lettre d'info et que vous ne souhaitiez plus la recevoir, vous pouvez toujours vous désabonner à partir de la lettre.

DROIT D'AUTEUR  -  COPYRIGHT  -  LIENS

        A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes:

- gratuité de la diffusion,

- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ou altération d'aucune sorte)

- citation explicite du site http://www.ampra.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

            La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible (http://www.ampra.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

            Le site de l'AMPRA autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de:

- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.ampra.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.

- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé

            Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention : cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

            Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

CHAMP D'APPLICATION

            La présente charte ne s'applique qu'aux données collectées sur ce site web. Ce dernier contient des liens vers d'autres sites. AMPRA n'exerce aucun contrôle ni aucune influence sur les polices de protection des autres sites. AMPRA incite donc ses utilisateurs à être attentifs, lorsqu'ils quittent le site web, à lire les chartes de protection des données personnelles de chacun des autres sites qu'ils visitent.

VOTRE ACCORD

            En utilisant ce site web, vous acceptez implicitement les termes de la politique de traitement des données personnelles de l'AMPRA et vous nous autorisez à traiter ces données conformément aux objectifs énoncés ci-dessus.

MISE A JOUR DE LA CHARTE

            AMPRA se réserve le droit de modifier périodiquement cette charte.